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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Day
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INSEA FRANCE 1994
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSEA FRANCE 1994
France Day SARL

Numéro de dépôt :
3561987
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
INSEA FRANCE 1994 de France Day

Présentation de la marque INSEA FRANCE 1994

Déposée le 10 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Day auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSEA FRANCE 1994 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Day domicilié(e) 111 Avenue Victor Hugo,75784 PARIS - 75784 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Day domicilié(e) 111 Avenue, Victor Hugo,75784 PARIS - 75784 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSEA FRANCE 1994 est expirée depuis le 10 mars 2018.

France Day a également déposé les autres marques suivantes : COCCINA FRENCH KITCHEN FASHION , La maison de Capucine


France Day SARL - 111 Avenue Victor Hugo,75784 PARIS - 75784 - France


France Day - 111 Avenue, Victor Hugo,75784 PARIS - 75784 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).